mentions légales

Mentions Légales

Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

 

Responsable de publication :

FAGOT-REVURAT Jessica

Siège social :

30 IMPASSE HECTORE BERLIOZ 38490 AOSTE

Contact :

Téléphone : +33 626294345
Email : jessica@holist-lanka.fr

Représentant légal :

FAGOT-REVURAT Jessica

Immatriculation :

Immatriculation au RCS, 989 622 386
Tva non applicable  art. 293 B du CGI

Graphiste et développeur web :

Séverine FERRAND

crédit photos :

Séverine FERRAND
www.pexels.com
images et vidéos libres de droit

Hébergeur du site :

IONOS SARL
7 Pl. de la Gare
57200 Sarreguemines

09 70 80 89 11
www.ionos.com

CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail…) sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site est la propriété exclusive de HOLISTI-LANKA. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou des éléments qui le composent, sans autorisation expresse et préalable de la société, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit d’auteur, droit voisin, droit des marques…).

Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

LIENS HYPERTEXTES

Les éventuels liens hypertextes présentés sur le site en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de la société.

HOLISTI-LANKA ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.